Directives sur la gestion des organismes nuisibles pour les forêts

Fig. 1 - Aide à l'exécution (Cover)

La protection de la forêt contre les organismes nuisibles est une préoccupation commune des autorités nationales et cantonales en Suisse. En collaboration avec des experts des cantons et de la Protection de la forêt suisse, l'OFEV a mis au point l'aide à l’exécution Protection des forêts. Ce document composé de plusieurs modules clarifie les tâches et les responsabilités des parties concernées.

Conséquence de la mondialisation et des changements climatiques, les organismes nuisibles constituent une menace grandissante pour les forêts suisses. La protection contre ce phénomène est une préoccupation commune des autorités nationales et cantonales, qui veillent à ce que les forêts puissent continuer à l’avenir de remplir leurs multiples fonctions pour le bien de la population suisse.

Structure modulaire

En collaboration avec des experts des cantons et de la Protection de la forêt suisse (Institut fédéral de recherches WSL), l'OFEV a rédigé un outil destiné aux autorités cantonales. Cette Aide à l’exécution Protection des forêts concerne les organismes nuisibles particulièrement dangereux pour les forêts (ONPD; y compris les néophytes envahissants en forêt) ainsi que les organismes nuisibles dangereux (OND). Elle est entrée en vigueur le 1er janvier 2018 et peut être modifiée de façon continue.

Le potentiel de nuisance et la dynamique de population des organismes nuisibles génèrent des conséquences diverses sur leur gestion. S’agissant des ONPD, qui pour la plupart ne sont pas encore établis en Suisse, il faut agir autrement que ce qui se fait contre les NPD, lesquels sont parfois indigènes (p. ex. bostryche) ou se sont déjà largement propagés (p. ex. dépérissement des pousses du frêne).

L’aide à l’exécution Protection des forêts

  • décrit les principes de collaboration entre autorités, instituts de recherche et autres acteurs de la gestion des organismes nuisibles aux forêts;
  • clarifie les tâches et les compétences;
  • est conçue sous forme de modules.
  • Les différents modules décrivent les mesures de lutte que doivent prendre les autorités en fonction des organismes nuisibles concernés.
  • Ils reflètent l’état actuel des connaissances dans le domaine.
  • Cette forme permet d’adapter individuellement les différents modules aux nouvelles connaissances ou d’en rédiger de nouveaux si un nouvel organisme vient à constituer une menace.
  • Certains modules peuvent être annulés si la situation le justifie.

Cette publication concrétise les exigences du droit fédéral de l’environnement (notions juridiques indéterminées, portée et exercice du pouvoir d’appréciation) et favorise ainsi une application uniforme de la législation.

Le respect des recommandations formulées dans les modules ou la preuve d’autres solutions conformes au droit fédéral sont la condition pour une participation financière de la Confédération aux mesures cantonales.

L’aide à l’exécution comporte actuellement sept modules:

Module 1: Capricorne asiatique

Module 2: Cynips du châtaignier

Module 3: Ailante

  • Download Module 3: Ailante

    Rédaction:
    Leuthardt (OFEV), Carraro (Dionea SA), Schildknecht (Infraconsult AG)

    Le module est entré en vigueur le 15 mai 2018.

    534 Ko

Module 4: Maladies des bandes rouges et des taches brunes

Module 5: Nématode du pin

Module 6: Surveillance des organismes nuisibles particulièrement dangereux pour les forêts

Module 7: Chancre résineux du pin